MENTIONS LÉGALES - ÉMOTIONS PRODUCTION

1. Identification de la Société :

• Nom de la Société : Emotions Production

• Forme Juridique : [Indiquez la forme juridique, par exemple SARL, SAS, etc.]

• Capital Social : [Indiquez le montant du capital social]

• Siège Social : 16bis rue André Ampère, Saint-Ouen L'Aumône

• Numéro SIRET : [Numéro SIRET de l'entreprise]

• RCS : [Numéro d'inscription au Registre du Commerce et des Sociétés (RCS) et ville d'immatriculation]

• Numéro de TVA Intracommunautaire : [Indiquez le numéro de TVA intracommunautaire]

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2. Coordonnées :

• Téléphone : (+33) 6 63 60 36 33

• Email : studio.emotionsprod@gmail.com

• Site Internet : www.emotions-production.com

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3. Directeur de la Publication :

• Nom et Prénom : [Nom et prénom du directeur de la publication]

• Responsabilité : [Responsabilité en cas de besoin]

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4. Hébergeur du Site :

• Nom de l’Hébergeur : WIX

• Adresse de l’Hébergeur : 19 BOULEVARD MALESHERBES 75008 PARIS

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5. Propriété Intellectuelle :

L'ensemble des contenus présents sur ce site, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de la société Emotions Production à l'exception des marques, logos ou contenus appartenant à d'autres sociétés partenaires ou auteurs.

Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l'accord exprès par écrit d'Emotions Production. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

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Emotions Production s'engage à ce que la collecte et le traitement de vos données, effectués à partir du site [Nom du site internet], soient conformes au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés.

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9. Droit Applicable et Attribution de Juridiction :

Tout litige en relation avec l’utilisation du site Emotions Production est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Saint-Ouen L'Aumône.

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10. Contact :

Pour toute question ou demande d’information concernant le site [Nom du site internet], ou tout signalement de contenu ou d’activités illicites, l’utilisateur peut contacter l’éditeur à l’adresse email suivante : studio.emotionsprod@gmail.com ou adresser un courrier recommandé avec accusé de réception à : Emotions Production, 16bis rue André Ampère, Saint-Ouen L'Aumône.